Centre de documentation - Bibliothèque
Accueil
Catalogue bibliographique
A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les recherches... |
. Centre de documentation
G - Droit aérien et spatial
Dans le rayon G - Droit aérien et spatial il y a différentes étagères, cliquez dessus pour les explorer...Droit aérien |
Non classé |
Affiner la recherche
Droit prospectif / Jean-Claude RICCI (2003) / 0249-8731
[périodique] Rechercher dans ce périodique
Titre : Droit prospectif Titre original : Revue de la recherche juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude RICCI, Secrétaire Editeur : Presse Universitaire d'Aix- Marseille Année de publication : 2003 ISBN/ISSN/EAN : 0249-8731 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : droit concorde Index. décimale : G.001 Droit aérien Résumé : Articles sur la théorie générale du droit, la philosophie du droit, le droit civil, commercial, social (protection social), international privé, des transports, administratif, constitutionnel et international public. Cette revue retrace l'histoire des grandes tendances de notre droit contemporain dans le domaine du droit positif comme prospectif. [périodique] Rechercher dans ce périodique Droit prospectif = Revue de la recherche juridique [texte imprimé] / Jean-Claude RICCI, Secrétaire . - [S.l.] : Presse Universitaire d'Aix- Marseille, 2003.
ISSN : 0249-8731
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : droit concorde Index. décimale : G.001 Droit aérien Résumé : Articles sur la théorie générale du droit, la philosophie du droit, le droit civil, commercial, social (protection social), international privé, des transports, administratif, constitutionnel et international public. Cette revue retrace l'histoire des grandes tendances de notre droit contemporain dans le domaine du droit positif comme prospectif. La garantie internationale au service du crédit aérien / Bruno Poulain (2003)
Titre : La garantie internationale au service du crédit aérien : Contribution à l'étude de nouvelles règles internationales Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Poulain, Auteur Editeur : Université Montesquieu Bordeaux IV Année de publication : 2003 Importance : 547p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Tags : garantie internationale règle thèse Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Partie 1. La notion de garantie internationale
I.La garantie internationale, notion uniforme
1. Le cadre de l'uniformisation
2. La qualification de garantie internationale
II. La garantie internationale, notion autonome
1. L'autonomie des parties
2. L'interprétation autonome
Partie 2. Le régime de la garantie internationale
I. Les conditions d'opposabilité de la garantie internationale
1. La constitution de la garantie internationale
2. L'inscription de la garantie internationale
II. Les conditions de réalisation de la garantie internationale
1. Les mesures à la disposition du titulaire de la garantie internationale
2. La garantie internationale dans les situation d'insolvabilitéLa garantie internationale au service du crédit aérien : Contribution à l'étude de nouvelles règles internationales [texte imprimé] / Bruno Poulain, Auteur . - [S.l.] : Université Montesquieu Bordeaux IV, 2003 . - 547p. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Tags : garantie internationale règle thèse Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Partie 1. La notion de garantie internationale
I.La garantie internationale, notion uniforme
1. Le cadre de l'uniformisation
2. La qualification de garantie internationale
II. La garantie internationale, notion autonome
1. L'autonomie des parties
2. L'interprétation autonome
Partie 2. Le régime de la garantie internationale
I. Les conditions d'opposabilité de la garantie internationale
1. La constitution de la garantie internationale
2. L'inscription de la garantie internationale
II. Les conditions de réalisation de la garantie internationale
1. Les mesures à la disposition du titulaire de la garantie internationale
2. La garantie internationale dans les situation d'insolvabilitéRéservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0202 343.097 POU Travaux universitaires Centre de documentation G - Droit aérien et spatial Disponible LITIGATION IN AVIATION / THE SECTION OF TORT AND INSURANCE PRACTICE AND THE DIVISION FOR PROFESSIONAL EDUCATION (1991)
Titre : LITIGATION IN AVIATION Type de document : texte imprimé Auteurs : THE SECTION OF TORT AND INSURANCE PRACTICE AND THE DIVISION FOR PROFESSIONAL EDUCATION, Auteur Editeur : American Bar Association Année de publication : 1991 Présentation : Couv.ill.en n&b Format : 28 cm Note générale : Table of contents Langues : Anglais (eng) Tags : Law Aviation Litigation National Institute Program Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Litigation in Aviation LITIGATION IN AVIATION [texte imprimé] / THE SECTION OF TORT AND INSURANCE PRACTICE AND THE DIVISION FOR PROFESSIONAL EDUCATION, Auteur . - [S.l.] : American Bar Association, 1991 . - : Couv.ill.en n&b ; 28 cm.
Table of contents
Langues : Anglais (eng)
Tags : Law Aviation Litigation National Institute Program Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Litigation in Aviation Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00578 343.097 THE Ouvrages Centre de documentation G - Droit aérien et spatial Exclu du prêt LITIGATION IN AVIATION A National Institute / THE SECTION OF TORT AND INSURANCE PRACTICE AND THE DIVISION FOR PROFESSIONAL EDUCATION (1988)
Titre : LITIGATION IN AVIATION A National Institute : October 27-28, 1988 Washington Court Hotel Washington, DC Type de document : texte imprimé Auteurs : THE SECTION OF TORT AND INSURANCE PRACTICE AND THE DIVISION FOR PROFESSIONAL EDUCATION, Auteur Editeur : American Bar Association Année de publication : 1988 Importance : 434p. Présentation : Couv.ill.en n&b Format : 28 cm Note générale : Table of contents Langues : Anglais (eng) Tags : Law Aviation Litigation National Institute Program Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : The past year has seen very significant developments in case law affecting aviation litigation.
The Seventh Annual National Institute on Litigation in Aviation will provide not only one of the first opportunities to consider these major developments, but a balanced and appealing program.LITIGATION IN AVIATION A National Institute : October 27-28, 1988 Washington Court Hotel Washington, DC [texte imprimé] / THE SECTION OF TORT AND INSURANCE PRACTICE AND THE DIVISION FOR PROFESSIONAL EDUCATION, Auteur . - [S.l.] : American Bar Association, 1988 . - 434p. : Couv.ill.en n&b ; 28 cm.
Table of contents
Langues : Anglais (eng)
Tags : Law Aviation Litigation National Institute Program Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : The past year has seen very significant developments in case law affecting aviation litigation.
The Seventh Annual National Institute on Litigation in Aviation will provide not only one of the first opportunities to consider these major developments, but a balanced and appealing program.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00576 343.097 THE Ouvrages Centre de documentation G - Droit aérien et spatial Exclu du prêt Nebraska law review / Stephan Hobe (2007)
Titre : Nebraska law review : Legal aspect of space tourism Type de document : texte imprimé Auteurs : Stephan Hobe, Auteur Editeur : Nebraska : University of Nebraska Année de publication : 2007 Format : 25 cm Langues : Anglais (eng) Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Nebraska law review : Legal aspect of space tourism [texte imprimé] / Stephan Hobe, Auteur . - Nebraska : University of Nebraska, 2007 . - ; 25 cm.
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02104 343.097 HOB Brochure Centre de documentation G - Droit aérien et spatial Disponible L'utilisation des signaux satellitaires dans l'aviation civile internationale / Julien SUBILIA (2009) / 978-3-7255-5788-2
Titre : L'utilisation des signaux satellitaires dans l'aviation civile internationale : Aspects institutionnels et juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Julien SUBILIA, Auteur Editeur : Schulthess éditions Romandes Année de publication : 2009 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : Emile Bruylant SA Collection : études Importance : 375 p. Format : 22 x 15,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-3-7255-5788-2 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Les progrès spectaculaires réalisés, au cours des deux dernières décennies, dans le domaine du positionnement par satellite (systèmes GPS, GLONASS et GALILEO) devraient révolutionner le transport aérien du 21ème siècle, sur le plan de la sécurité et de la régularité notamment. Pourtant, le potentiel technique de ces systèmes ne pourra être pleinement exploité qu'à la condition de voir adoptées des règles codifiant la responsabilité civile des fournisseurs et utilisateurs des services GNSS. En cas d'accident, sont impliqués en première ligne les compagnies aériennes, leurs assureurs et réassureurs. Prévue pour 2013, la mise en service de GALILEO devra s'accompagner de l'adoption de règles communautaires régissant la responsabilité civile des acteurs de ce système; cette codification pourrait, à terme, servir de modèle au niveau mondial. En ligne : http://www.schulthess.com/verlag/detail/ISBN-9783725557882/Subilia-Julien/Lutili [...] Format de la ressource électronique : site internet éditeur L'utilisation des signaux satellitaires dans l'aviation civile internationale : Aspects institutionnels et juridiques [texte imprimé] / Julien SUBILIA, Auteur . - [S.l.] : Schulthess éditions Romandes : Bruxelles (Rue de la Régence 67, 1000, Belgique) : Emile Bruylant SA, 2009 . - 375 p. ; 22 x 15,5 cm. - (études) .
ISBN : 978-3-7255-5788-2
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Les progrès spectaculaires réalisés, au cours des deux dernières décennies, dans le domaine du positionnement par satellite (systèmes GPS, GLONASS et GALILEO) devraient révolutionner le transport aérien du 21ème siècle, sur le plan de la sécurité et de la régularité notamment. Pourtant, le potentiel technique de ces systèmes ne pourra être pleinement exploité qu'à la condition de voir adoptées des règles codifiant la responsabilité civile des fournisseurs et utilisateurs des services GNSS. En cas d'accident, sont impliqués en première ligne les compagnies aériennes, leurs assureurs et réassureurs. Prévue pour 2013, la mise en service de GALILEO devra s'accompagner de l'adoption de règles communautaires régissant la responsabilité civile des acteurs de ce système; cette codification pourrait, à terme, servir de modèle au niveau mondial. En ligne : http://www.schulthess.com/verlag/detail/ISBN-9783725557882/Subilia-Julien/Lutili [...] Format de la ressource électronique : site internet éditeur Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 448 343.097 SUB Ouvrages Centre de documentation G - Droit aérien et spatial Disponible Brooking studies in the Regulation of Economic Activity, N°10. Economic Regulation of Domestic Air Transport: Theory and Policy / Georges W. DOUGLAS (1974) / 978-0-8157-5724-7
Titre de série : Brooking studies in the Regulation of Economic Activity, N°10 Titre : Economic Regulation of Domestic Air Transport: Theory and Policy Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges W. DOUGLAS, Auteur ; James C. MILLER III, Auteur Editeur : Washington D.C. [USA] : THE BROOKINGS INSTITUTION Année de publication : 1974 Importance : 211p. Présentation : Couv.en coul. Format : 23,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-0-8157-5724-7 Prix : $8.95 Note générale : Contents, Appendix, Index Langues : Anglais (eng) Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux):Droit aérienTags : Economic regulation Domestic air transport Study Policy Index. décimale : G.001 Droit aérien Résumé : Georges W. Douglas and James C. Miller III have worked from a model that describes how the airline industry works under regulation, compare the present behavior of the airlines and the regulating authority with the way both would behave if economic efficiency were the major objective of policy. Brooking studies in the Regulation of Economic Activity, N°10. Economic Regulation of Domestic Air Transport: Theory and Policy [texte imprimé] / Georges W. DOUGLAS, Auteur ; James C. MILLER III, Auteur . - Washington D.C. (1775 Massachusetts avenue, N.W, 20036, USA) : THE BROOKINGS INSTITUTION, 1974 . - 211p. : Couv.en coul. ; 23,5 cm.
ISSN : 978-0-8157-5724-7 : $8.95
Contents, Appendix, Index
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux):Droit aérienTags : Economic regulation Domestic air transport Study Policy Index. décimale : G.001 Droit aérien Résumé : Georges W. Douglas and James C. Miller III have worked from a model that describes how the airline industry works under regulation, compare the present behavior of the airlines and the regulating authority with the way both would behave if economic efficiency were the major objective of policy. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 978-0-8157-5724-7 G.001 DOU Ouvrages Centre de documentation G - Droit aérien et spatial Exclu du prêt RECUEIL DE TEXTES RELATIFS AU DROIT INTERNATIONAL DE L'AIR ET DE L'ESPACE Volume I Droit de l'Aviation civile Internationale / Gérard FOUILLOUX (1989)
Titre : RECUEIL DE TEXTES RELATIFS AU DROIT INTERNATIONAL DE L'AIR ET DE L'ESPACE Volume I Droit de l'Aviation civile Internationale Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard FOUILLOUX, Auteur ; Gabriel WEISHAUPT (1926-2014), Auteur Editeur : Toulouse cedex : ENAC Service édition Année de publication : 1989 Importance : 757p. Présentation : Couv. en coul. Format : 21 cm Note générale : Table des matières, bibliographie Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : Droit Aviation civile International Textes Navigation aérienne Organisations Index. décimale : G.001 Droit aérien Résumé : Le recueil propose des textes sur le droit de l'aviation civile internationale.
L'ouvrage est constitué de deux parties: la première traite des textes relatifs aux organisations internationales et la seconde traite des textes relatifs à la navigation aérienne.RECUEIL DE TEXTES RELATIFS AU DROIT INTERNATIONAL DE L'AIR ET DE L'ESPACE Volume I Droit de l'Aviation civile Internationale [texte imprimé] / Gérard FOUILLOUX, Auteur ; Gabriel WEISHAUPT (1926-2014), Auteur . - Toulouse cedex (7 avenue edouard belin, BP 4005, 31055) : ENAC Service édition, 1989 . - 757p. : Couv. en coul. ; 21 cm.
Table des matières, bibliographie
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : Droit Aviation civile International Textes Navigation aérienne Organisations Index. décimale : G.001 Droit aérien Résumé : Le recueil propose des textes sur le droit de l'aviation civile internationale.
L'ouvrage est constitué de deux parties: la première traite des textes relatifs aux organisations internationales et la seconde traite des textes relatifs à la navigation aérienne.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00048 G.001 FOU Ouvrages Centre de documentation G - Droit aérien et spatial Exclu du prêt 00049 G.001 FOU Ouvrages Centre de documentation G - Droit aérien et spatial Exclu du prêt
Recherches dans d'autres bibliothèques et centres de ressources : |
||
AAE
pmb