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Le statut juridique international du commandant d'aéronef / Nicolas MATEESCO MATTE (1975)
Titre : Le statut juridique international du commandant d'aéronef Titre original : The international legal status of the aircraft commander Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas MATEESCO MATTE, Auteur Editeur : The Carlswell Compagny Limited Année de publication : 1975 Importance : 119 p. Présentation : Couv. ill. en coul. Format : 15 x 22 cm Langues : Français (fre) Anglais (eng) Catégories : Archives
1 AR-P.TURCTags : statut juridique loi droit commandant aéronef Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Lettre dactylographiée de Nicolas M. MATTE à André TURCAT. Le statut juridique international du commandant d'aéronef = The international legal status of the aircraft commander [texte imprimé] / Nicolas MATEESCO MATTE, Auteur . - [S.l.] : The Carlswell Compagny Limited, 1975 . - 119 p. : Couv. ill. en coul. ; 15 x 22 cm.
Langues : Français (fre) Anglais (eng)
Catégories : Archives
1 AR-P.TURCTags : statut juridique loi droit commandant aéronef Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Note de contenu : Lettre dactylographiée de Nicolas M. MATTE à André TURCAT. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2242 1-AR 343.097 MAT Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation TURCAT André Archives AAE-Donations
Exclu du prêtLE STATUT JURIDIQUE DES DRONES AERONEFS NON HABITES / Lars HOPPE (2008) / 978-2-7314-0582-8
Titre : LE STATUT JURIDIQUE DES DRONES AERONEFS NON HABITES Type de document : texte imprimé Auteurs : Lars HOPPE, Auteur ; Christian SCAPEL, Préfacier, etc. Editeur : Presse Universitaire d'Aix- Marseille Année de publication : 2008 Importance : 508p. Présentation : Couv;en coul. Format : 24.5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0582-8 Prix : 42.00€ TTC Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Dossiers Documentaires Thématiques AAE
DROITTags : Drone Statut Juridique Prix de droit Index. décimale : 623.746 9 Véhicules : Aéronefs sans pilotes (aéronefs guidés, drones, avions-robots) Résumé : L'utilisation des drones, d'abord dans des mission militaires, puis, de plus en plus fréquemment, dans des missions civiles, ne cesse de se développer, tout autant en fréquence qu'en variété. Progressivement , ils sont parvenus à accomplir des tâches dangereuses ou difficiles pour les humains.
Du domaine technologique, l'évolution des drones passe désormais, nécessairement, sur le terrain juridique. C'est là, la question essentielle qu'envisage Lars Hoppe.Note de contenu : Prix de droit, économie et sociologie du transport aérien et spatial 2010. LE STATUT JURIDIQUE DES DRONES AERONEFS NON HABITES [texte imprimé] / Lars HOPPE, Auteur ; Christian SCAPEL, Préfacier, etc. . - [S.l.] : Presse Universitaire d'Aix- Marseille, 2008 . - 508p. : Couv;en coul. ; 24.5 cm.
ISBN : 978-2-7314-0582-8 : 42.00€ TTC
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Dossiers Documentaires Thématiques AAE
DROITTags : Drone Statut Juridique Prix de droit Index. décimale : 623.746 9 Véhicules : Aéronefs sans pilotes (aéronefs guidés, drones, avions-robots) Résumé : L'utilisation des drones, d'abord dans des mission militaires, puis, de plus en plus fréquemment, dans des missions civiles, ne cesse de se développer, tout autant en fréquence qu'en variété. Progressivement , ils sont parvenus à accomplir des tâches dangereuses ou difficiles pour les humains.
Du domaine technologique, l'évolution des drones passe désormais, nécessairement, sur le terrain juridique. C'est là, la question essentielle qu'envisage Lars Hoppe.Note de contenu : Prix de droit, économie et sociologie du transport aérien et spatial 2010. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6191 623.746 9 HOP Ouvrages Centre de documentation Bibliothèque AAE Disponible LES AEROPORTS COMMERCIAUX ENTRE ECONOMIE ADMINISTREE ET ECONOMIE DE MARCHE ASPECTS JURIDIQUES D'UNE MUTATION / Nadège CHAPIER-GRANIER (2006) / 978-2-7314-0551-4
Titre : LES AEROPORTS COMMERCIAUX ENTRE ECONOMIE ADMINISTREE ET ECONOMIE DE MARCHE ASPECTS JURIDIQUES D'UNE MUTATION Type de document : texte imprimé Auteurs : Nadège CHAPIER-GRANIER, Auteur ; Loïc GRARD, Préfacier, etc. Editeur : Presse Universitaire d'Aix- Marseille Année de publication : 2006 Importance : 626p. Présentation : Couv.ill.en coul. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0551-4 Prix : 43,00€ TTC Note générale : Table des matières, bibliographie, annexes Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus AAE
Aéronautique (Ouvrages Généraux)Tags : Aéroport Economie Aspect juridique Mutation Thèse Nadège Chapier-Granier Index. décimale : 387.736 068 Aéroports - Gestion Résumé : Le statut des aéroports, est hérité des structures d'aprés-guerre. Même si la dimension commerciale de ces entités est pris en compte, considérées comme service public leur régime relève de la spère administrative, les mettant ainsi hors de portée du marché. Cette vision, partagée au niveau mondial, a vu ses bases vaciller. Note de contenu : Nadège Chapier-Granier a rédigé cette thèse de droit, actualisée pour la publication du présent ouvrage. LES AEROPORTS COMMERCIAUX ENTRE ECONOMIE ADMINISTREE ET ECONOMIE DE MARCHE ASPECTS JURIDIQUES D'UNE MUTATION [texte imprimé] / Nadège CHAPIER-GRANIER, Auteur ; Loïc GRARD, Préfacier, etc. . - [S.l.] : Presse Universitaire d'Aix- Marseille, 2006 . - 626p. : Couv.ill.en coul. ; 25 cm.
ISBN : 978-2-7314-0551-4 : 43,00€ TTC
Table des matières, bibliographie, annexes
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus AAE
Aéronautique (Ouvrages Généraux)Tags : Aéroport Economie Aspect juridique Mutation Thèse Nadège Chapier-Granier Index. décimale : 387.736 068 Aéroports - Gestion Résumé : Le statut des aéroports, est hérité des structures d'aprés-guerre. Même si la dimension commerciale de ces entités est pris en compte, considérées comme service public leur régime relève de la spère administrative, les mettant ainsi hors de portée du marché. Cette vision, partagée au niveau mondial, a vu ses bases vaciller. Note de contenu : Nadège Chapier-Granier a rédigé cette thèse de droit, actualisée pour la publication du présent ouvrage. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6172 387.736 068 CHA Ouvrages Centre de documentation Bibliothèque AAE Disponible Cours de Droit Aérien / André HENRY-COÜANNIER (1935)
Titre : Cours de Droit Aérien Type de document : texte imprimé Auteurs : André HENRY-COÜANNIER, Auteur Editeur : École Nationale Supérieure de l'Aéronautique Année de publication : 1935 Importance : 16 p. Format : 19 x 27 cm. Note générale : deuxième année. Langues : Français (fre) Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien Navigation aérienne droit de souveraineté Aéronefs Transports Aériens Aviation Histoire Historique Circulation aérienne Droit Aviation marchande Juridique Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Première conférence: Le droit Aérien: caractères généraux-historique-sources.
Deuxième conférence: La réglementation de la circulation aérienne. Condition juridique des Aéronefs-Immatriculation et nationalités des Aéronefs-Statut juridique de l'aviation marchande.
Troisième conférence: La navigation aérienne & les tiers.
Quatrième conférence: La navigation aérienne et les états. La Navigation aérienne et le droit de souveraineté.Cours de Droit Aérien [texte imprimé] / André HENRY-COÜANNIER, Auteur . - [S.l.] : École Nationale Supérieure de l'Aéronautique, 1935 . - 16 p. ; 19 x 27 cm.
deuxième année.
Langues : Français (fre)
Catégories : Archives
2 AR-P.ESPETags : Droit aérien Navigation aérienne droit de souveraineté Aéronefs Transports Aériens Aviation Histoire Historique Circulation aérienne Droit Aviation marchande Juridique Index. décimale : 343.097 Droit des services publics : Transport aérien et spatial Résumé : Première conférence: Le droit Aérien: caractères généraux-historique-sources.
Deuxième conférence: La réglementation de la circulation aérienne. Condition juridique des Aéronefs-Immatriculation et nationalités des Aéronefs-Statut juridique de l'aviation marchande.
Troisième conférence: La navigation aérienne & les tiers.
Quatrième conférence: La navigation aérienne et les états. La Navigation aérienne et le droit de souveraineté.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2886 2-AR 343.097 HEN Ouvrages Bibliothèque d'archives de l'Académie AR - Donation ESPEROU Robert Archives AAE-Donations
Exclu du prêtLES ENQUETES ACIDENTS Analyse des systèmes américian, français et européen Recherche d'une solution communautaire / Jérôme CAZADE (1995)
Titre : LES ENQUETES ACIDENTS Analyse des systèmes américian, français et européen Recherche d'une solution communautaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme CAZADE, Auteur Année de publication : 1995 Importance : 340p. Format : 30 cm Note générale : Sommaire; Table des annexes; Bibliographie Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : Enquête Juridique Solution Union Européenne Transport aérien Mémoire DESS Index. décimale : 363.124 65 Enquêtes sur les accidents aériens et spatiaux Résumé : Le présent mémoire souhaite donner au lecteur une vue générale de l'environnement institutionnel, économique et surtout juridique de ces enquêtes et de présenter les caractéristiques générales des difficultés rencontrées dans l'optique de l'élaboration d'une solution à l'échelle de l'Union Européenne. Note de contenu : Mémoire de DESS Transport Aérien LES ENQUETES ACIDENTS Analyse des systèmes américian, français et européen Recherche d'une solution communautaire [texte imprimé] / Jérôme CAZADE, Auteur . - 1995 . - 340p. ; 30 cm.
Sommaire; Table des annexes; Bibliographie
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus AAE
Droit aérien et spatial (Ouvrages Généraux)Tags : Enquête Juridique Solution Union Européenne Transport aérien Mémoire DESS Index. décimale : 363.124 65 Enquêtes sur les accidents aériens et spatiaux Résumé : Le présent mémoire souhaite donner au lecteur une vue générale de l'environnement institutionnel, économique et surtout juridique de ces enquêtes et de présenter les caractéristiques générales des difficultés rencontrées dans l'optique de l'élaboration d'une solution à l'échelle de l'Union Européenne. Note de contenu : Mémoire de DESS Transport Aérien Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00577 363.124 65 CAZ Ouvrages Centre de documentation Bibliothèque AAE Exclu du prêt Le guide pratique du pilote de ligne / Bernard Cabanes (1996) / 978-2-903449-35-3
PermalinkLes Rapports entre l'État Français et les Compagnies de Transports publics Aériens. / Pierre LAMPUÉ (1927)
PermalinkStatut du personnel / Anonyme (1937)
PermalinkTraité de Droit International Public Aérien / Joseph KROELL (1934)
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